CORAM 2024

  • Automobile
  • Appel à projet
CORAM 2024 Les appels à projets
  • Projet porté par BpiFrance
  • Ouverture des candidatures : 12 janvier 2024
  • Fin des candidatures : 17 septembre 2024
  • Projet déposé en : Appel à projet

Cet appel à projets vise à soutenir des projets de recherche et de développement qui accélèrent la mise sur le marché de technologies, de services et/ou de solutions innovantes et durable.

Projets attendus

Les projets doivent s’inscrire dans la feuille de route technologique de la filière automobile qui définit notamment les axes stratégiques de développement pour permettre à la filière d’être une des premières industries productrices en France de véhicules propres au monde.

Ainsi, le CORAM 2023/2024 fixe six thématiques prioritaires. Les projets doivent donc s’inscrire dans l’une de ces thématiques : 

  • Volet 1 : Véhicules zéro émission et projets structurants de sa chaîne de valeur ;
  • Volet 2 : Amélioration de la performance environnementale du véhicule ;
  • Volet 3 : Autres axes permettant l’élimination des pollutions à l’usage des véhicules ;
  • Volet 4 : Véhicules et services de mobilité connectés, automatisés ;
  • Volet 5 : Systèmes et services de mobilité routière ;
  • Volet 6 : Projets de plateformes mutualisées.

Critères d’éligibilité et de sélection du CORAM 2024

  • Dossier soumis complet et dans les délais ;
  • Les projets attendus peuvent être des projets individuels portés par des PE, ME, ETI, GE ou collaboratifs ;
  • Le coût total du projet (dépenses éligibles) doit être :

Pour les projets individuels :

– portés par une PE, PME, ETI : supérieur à 1 million d’euros
– portés par une GE : supérieur à 4 millions d’euros

Pour les projets collaboratifs :

– dont le chef de file est une PE, PME, ETI : supérieur à 1 million d’euros
– dont le chef de file est une GE : supérieur à 4 millions d’euros

Les dossiers seront notamment évalués selon les critères ci-dessous, détaillés dans le cahier des charges :

  • Montage du projet
  • Plan de financement et pertinence du modèle d’affaires
  • Caractère innovant
  • Impact environnemental 
  • Impacts socio-économiques sur le territoire
  • Capacité du porteur à mener à bien le projet

Modalités de financement

L’intervention publique s’effectue dans le respect de la réglementation de l’Union européenne applicable en matière d’aides d’État. 
La répartition subvention/avance récupérable est détaillée dans le cahier des charges.

Une relève intermédiaire des candidatures est prévue le 29 février 2024 à 12h.

Pour plus d’informations

Contactez Guillaume PENUELA, Chargé de mission Innovation – Référent filière Automobile

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